Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les présentes mentions légales.
1. Informations sur l’éditeur du site
Propriétaire et directrice de la publication :
Amy ARNAUD
Adresse : 17 rue de l’Hôtel de Ville – 95300 Pontoise
contact@amyarnaud.fr
2. Activité de l’entreprise
Le site est une boutique en ligne de décoration, proposant également :
-
des formations dans le domaine [à préciser : artisanat, design, décoration…],
-
la location d’un espace de coworking.
AMY ARNAUD
Numéro SIREN / SIRET : 90192972900019
Numéro d’immatriculation au RCS : 901 929 729 R.C.S. Pontoise
Numéro de TVA intracommunautaire : FR01901929729
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – France
📞 04 44 44 60 40
4. Propriété intellectuelle
Le site et l’ensemble de ses contenus (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de Amy Arnaud, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable :
-
des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site,
-
des interruptions ou dysfonctionnements du site,
-
de l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur le site.
6. Données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, contactez :
📧 [adresse email dédiée à la protection des données]
7. Cookies
Le site peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience de navigation et proposer des statistiques de fréquentation.
L’utilisateur peut refuser l’installation de cookies via les paramètres de son navigateur.